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QUI SOMMES-NOUS ?
L’adresse de notre site est : https://www.energiediagrenov.com
1 - ÉDITION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://energiediagrenov.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : David NAVARRO - Contact : contact@energiediagrenov.com
Identification de l'entreprise : SAS Energie Diag & Renov - SIREN : 953874849 - Numéro RCS : Nanterre B 953 874 849 - Adresse postale : 10 bd du Général de Gaulle, 92380 Garches
Directeur de la publication : Nina HANG - Contact : nina.hang@outlook.com.
Webmaster : Nina HANG, JHUN
Hébergeur : OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
2- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Energie Diag & Renov est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Energie Diag & Renov.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3- LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Energie Diag & Renov ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://energiediagrenov.com.
Energie Diag & Renov décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://energiediagrenov.com.
Energie Diag & Renov s’engage à sécuriser au mieux le site https://energiediagrenov.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Energie Diag & Renov se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Energie Diag & Renov se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).